Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Responsable du traitement

[Raison sociale], [adresse du siège]. Contact données personnelles : [email DPO ou contact].

Données traitées

Compte : email, nom, mot de passe (haché), organisation, SIRET, RGE, adresse professionnelle.

Projets : nom, email et téléphone du client final, adresse du site et coordonnées géographiques, consommation électrique, caractéristiques de toiture, notes commerciales. Vous êtes responsable de traitement pour ces données ; HésiaSun agit en sous-traitant.

Technique : journaux d’appels API (adresse IP hachée), horodatages, compteurs d’usage.

Finalités et bases légales

Exécution du contrat (fourniture du service), obligations légales (facturation), intérêt légitime (sécurité, prévention des abus).

Sous-traitants et transferts

Supabase (base de données et authentification, Paris), Vercel (hébergement applicatif), Stripe (paiement, à venir), PVGIS (Commission européenne, requêtes anonymes de coordonnées). Aucun transfert hors UE n’est effectué pour les données des projets.

Durées de conservation

Données de compte : durée du contrat puis 3 ans. Projets : jusqu’à suppression par l’utilisateur ou 12 mois après clôture du compte. Journaux : 12 mois.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition, à exercer auprès de [email DPO ou contact]. Vous pouvez saisir la CNIL en cas de désaccord.

Cookies

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